Les Permis de Construire – PC
Demande de Permis de Construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes
Demande de Permis de Construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes)
Le Permis d’Aménager
Le Permis de Démolir
Les Déclarations Préalables – DP
Demande de Déclaration préalable constructions et travaux non soumis à permis de construire
Demande de Déclaration préalable Installations et aménagements non soumis à permis d’aménager
Les autres demandes d’autorisations d’urbanisme
Demande de certificat d’Urbanisme
Demande de transfert d’une autorisation d’urbanisme délivrée en cours de validité
Les autres documents d’urbanisme
Déclaration d’ouverture de chantier
Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
Fiche complémentaire/autres demandeurs pour un même projet
Méthode de calcul de la surface de plancher (simulateur)
Liens utiles
site du cadastre (plans)
Amnéville
- 1ère partie Rapport de présentation
- 2ème partie – Rapport de présentation
- 3ème partie – Rapport de présentation
- 4ème partie – Rapport de présentation
- Plan d’ensemble
- Plan centré
- Plan des servitudes d’utilité publique
Clouange
Marange-Silvange
- Règlement Marange-Silvange
- Plan d’ensemble Marange-Silvange
- 1_2000 zone 1 – Marange Ternel
- 1_2000 zone 2 – Marange
- 1_2000 zone 2 – Silvange
Montois-La-Montagne
Moyeuvre-Grande
Moyeuvre-Petite
Pierrevillers
Rombas
Rosselange
Sainte-Marie-Aux-Chênes
Vitry-Sur-Orne
Retrouvez les plans de prévention des risques de votre commune sur www.moselle.pref.gouv.fr
Vous y retrouverez différents types de documents :
- document relatif au retrait / gonflement des argiles
- plan de Prévention du Risque Minier ou PPRM
- plan des Risques Naturels (mouvement de terrain, inondation)
- cartographie et plan
- règlement, notice, arrêté préfectoral
Le SCOT pu schéma de cohérence territoriale est un document d’urbanisme un outil de planification intercommunale, qui définit les orientations d’aménagement d’urbanisme pour les 20 années à venir afin de préparer les conditions de vie de demain.
Un schéma particulier est réalisé pour chaque territoire. Celui qui concerne la moselle est donc le SCOTAM pour Schéma de COhérence Territoriale de l’Agglomération Messine.
Voici le SCOTAM qui prépare l’avenir de la région pour l’horizon 2025.
N’hésitez pas à visiter le site du SCOTAM, pour comprendre le SCOT, découvrir le SCOTAM, vous informer sur le syndicat mixte, sur l’inter-SCOT, ou encore découvrir les démarches d’urbanismes.