Les Permis de Construire – PC
Permis de construire ou d’aménager avec ou non des démolitions
Permis de construire une maison individuelle et-ou ses annexes
Permis de construire ou d’aménager modificatif
Fiche complémentaire autres demandeurs
Dossier spécifique sécurité accessibilité ERP
Transfert d’un permis en cours de validité
Les Déclarations Préalables – DP
Déclaration Préalable Travaux portant sur une maison individuelle et ses annexes
Déclaration Préalable Lotissement et autres divisions foncières
Les autorisations (instruites et délivrées par les communes)
Documents récupérés sur le site officiel des architectes.
- Demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP)
- Demande d’autorisation construire, d’aménager ou de modifier un immeuble de grande hauteur (IGH)
Les autres documents d’urbanisme
Déclaration d’ouverture de chantier
Déclaration d’achèvement des travaux
Fiche d’aide pour le calcul de la surface de plancher
Liens utiles
site du cadastre (plans)
Amnéville
- 1ère partie Rapport de présentation
- 2ème partie – Rapport de présentation
- 3ème partie – Rapport de présentation
- 4ème partie – Rapport de présentation
- Plan d’ensemble
- Plan centré
- Plan des servitudes d’utilité publique
Clouange
Marange-Silvange
- Règlement Marange-Silvange
- Plan d’ensemble Marange-Silvange
- 1_2000 zone 1 – Marange Ternel
- 1_2000 zone 2 – Marange
- 1_2000 zone 2 – Silvange
Montois-La-Montagne
Moyeuvre-Grande
Moyeuvre-Petite
Pierrevillers
Rombas
Rosselange
Sainte-Marie-Aux-Chênes
Vitry-Sur-Orne
Retrouvez les plans de prévention des risques de votre commune sur www.moselle.pref.gouv.fr
Vous y retrouverez différents types de documents :
- document relatif au retrait / gonflement des argiles
- plan de Prévention du Risque Minier ou PPRM
- plan des Risques Naturels (mouvement de terrain, inondation)
- cartographie et plan
- règlement, notice, arrêté préfectoral
Le SCOT pu schéma de cohérence territoriale est un document d’urbanisme un outil de planification intercommunale, qui définit les orientations d’aménagement d’urbanisme pour les 20 années à venir afin de préparer les conditions de vie de demain.
Un schéma particulier est réalisé pour chaque territoire. Celui qui concerne la moselle est donc le SCOTAM pour Schéma de COhérence Territoriale de l’Agglomération Messine.
Voici le SCOTAM qui prépare l’avenir de la région pour l’horizon 2025.
N’hésitez pas à visiter le site du SCOTAM, pour comprendre le SCOT, découvrir le SCOTAM, vous informer sur le syndicat mixte, sur l’inter-SCOT, ou encore découvrir les démarches d’urbanismes.