Les Permis de construire – PC
Permis de construire
Permis d’aménager
Permis de constuire modificatif
Permis de construire pour maison individuelle
Dossier spécifique sécurité accessibilité ERP
Fiche complémentaire pour demandeur supplémentaire
Transfert d’un permis délivré en cours de validité
Les Déclarations Préalables – DP
Déclaration préalable de travaux pour maisons individuelles
Déclaration préalable de travaux pour lotissements
Déclaration préalable de travaux
Les Autorisations (instruites et délivrées par les communes)
Documents récupérés sur le site officiel des architectes.
- Demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP)
- Demande d’autorisation construire, d’aménager ou de modifier un immeuble de grande hauteur (IGH)
Les Autres documents d’urbanisme
Demande d’Ouverture de Chantier
Demande d’Achèvement des travaux
Fiche d’aide pour le calcul de la surface de plancher
Liens utiles
- site du cadastre (plans)
Amnéville
- Règlement
- 1/2000 Amnéville Nord
- 1/2000 Amnéville Sud
- 1/5000 Amnéville
- 1/2000 Malancourt la Montagne
- 1/5000 Malancourt la Montagne
Bronvaux
- Rapport de présentation 1ère partie, 2ème partie, 3ème partie, 4ème partie
- Zonage – plan d’ensemble et plan centré
- Plan des servitudes d’utilité publique
Clouange
- Règlement national d’urbanisme
- Règlement ZAC – Vieux centre
Marange-Silvange
- Règlement
- Zonage du PLU :
- plan d’ensemble
- 1/2000 – zone 1 – Marange Ternel
- 1/2000 – zone 2 – Marange
- 1/2000 – zone 2 – Silvange
Montois-La-Montagne
Moyeuvre-Grande
- Règlement
- Zonage du PLU : Plan de zonage A – Plan de zonage B –
Plan d’ensemble
Plan d’ensembleMoyeuvre-Petite
- Rapport de présentation
- Zonage de la carte communale : 1/1000 – 1/5000
Pierrevillers
- Règlement
- Zonage du PLU : 1/5000
- PLU Révisé 1/2000
Rombas
- Règlement national d’urbanisme
Roncourt
Rosselange
- Règlement national d’urbanisme
Sainte-Marie-Aux-Chênes
Vitry-Sur-Orne
Retrouvez les plans de prévention des risques de votre commune sur www.moselle.pref.gouv.fr
Vous y retrouverez différents types de documents :
- document relatif au retrait / gonflement des argiles
- plan de Prévention du Risque Minier ou PPRM
- plan des Risques Naturels (mouvement de terrain, inondation)
- cartographie et plan
- règlement, notice, arrêté préfectoral
Le SCOT pu schéma de cohérence territoriale est un document d’urbanisme un outil de planification intercommunale, qui définit les orientations d’aménagement d’urbanisme pour les 20 années à venir afin de préparer les conditions de vie de demain.
Un schéma particulier est réalisé pour chaque territoire. Celui qui concerne la moselle est donc le SCOTAM pour Schéma de COhérence Territoriale de l’Agglomération Messine.
Voici le SCOTAM qui prépare l’avenir de la région pour l’horizon 2025.
N’hésitez pas à visiter le site du SCOTAM, pour comprendre le SCOT, découvrir le SCOTAM, vous informer sur le syndicat mixte, sur l’inter-SCOT, ou encore découvrir les démarches d’urbanismes.
Cartographie en ligne
En suivant ce lien, retrouvez toute la cartographie concernant le territoire de la CCPOM :
- Administration & Services
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- Aléa Argile
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- Cartographie du Bruit
- Gestion des déchets
- Hydrographie
- Lotissements et Z.A.C
- Occupation des sols
- P.O.S – P.L.U – C.C
- Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM)
- Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)
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- SCAN 25 – IGN
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