Urbanisme

Les règlements et cartes des PLU et cartes communales selon votre commune.

Amnéville

Bronvaux

Clouange

Marange-Silvange

Montois-La-Montagne

Moyeuvre-Grande

Moyeuvre-Petite

Pierrevillers

Rombas

Roncourt

Rosselange

  • Règlement national d’urbanisme

Sainte-Marie-Aux-Chênes

Vitry-Sur-Orne

Les règlements et cartes des Plans de Prévention des Risques selon votre commune.

Retrouvez les plans de prévention des risques de votre commune sur www.moselle.pref.gouv.fr

Vous y retrouverez différents types de documents :

  • document relatif au retrait / gonflement des argiles
  • plan de Prévention du Risque Minier ou PPRM
  • plan des Risques Naturels (mouvement de terrain, inondation)
  • cartographie et plan
  • règlement, notice, arrêté préfectoral

Le SCoTAM (Schéma de Cohérence Térritoriale de l'Agglomération Messine).

Le SCOT pu schéma de cohérence territoriale est un document d’urbanisme  un outil de planification intercommunale, qui définit les orientations d’aménagement d’urbanisme pour les 20 années à venir afin de préparer les conditions de vie de demain.

Un schéma particulier est réalisé pour chaque territoire. Celui qui concerne la moselle est donc le SCOTAM pour Schéma de COhérence Territoriale de l’Agglomération Messine.

Voici le SCOTAM qui prépare l’avenir de la région pour l’horizon 2025.

N’hésitez pas à visiter le site du SCOTAM, pour comprendre le SCOT, découvrir le SCOTAM, vous informer sur le syndicat mixte, sur l’inter-SCOT, ou encore découvrir les démarches d’urbanismes.

S.I.G.

Cartographie en ligne

En suivant ce lien, retrouvez toute la cartographie concernant le territoire de la CCPOM :

  • Administration & Services
  • Agriculture & Forêts
  • Aléa Argile
  • Cadastre
  • Cartographie du Bruit
  • Gestion des déchets
  • Hydrographie
  • Lotissements et Z.A.C
  • Occupation des sols
  • P.O.S – P.L.U – C.C
  • Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM)
  • Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)
  • Relief
  • SCAN 25 – IGN
  • Tourisme
  • Transports
  • Vue aérienne
  • Zonages environnementaux

A télécharger :

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Copyright

© Cadastre DGFIP
© IGN / CG57 (Référenciel à Grande Echelle : BD ORTHO HR, BD CARTHAGE, BD TOPO, BD ALTI, SCAN 25)
© DREAL Lorraine (BD CARMEN)
© IRIS Conseil / SPC Acoustique Ingénierie (Cartographie du bruit)
© BRGM (aléa argile)
© DDT 57/ DREAL Lorraine / Préfecture de la Moselle (PPRM / PPRN)
© data.gouv.fr (registre parcellaire graphique, forêts publiques)
© CCPOM (données internes / service SIG)

Pour tous renseignements contactez nous ccpom@ccpom.fr

AVERTISSEMENT

ATTENTION A L'UTILISATION DES DOCUMENTS D'URBANISME
Les cartes sont publiées sur ce site à titre informatif. Seuls les documents papiers consultables en mairie sont opposables aux tiers.